Quoi de neuf pour la version Internet T1 19.16?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Cette version renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2005 à 2015 inclusivement et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 19.16 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

1. Problèmes connus corrigés dans la version 19.16
2. Faits saillants
   1. Téléchargement des données fiscales du Québec
   2. Amélioration de l'estimation du calcul du crédit d'impôt pour solidarité du Québec
3. Notes et diagnostics
4. Nouvelles variables pour la lettre au client

DT Max T1

1. Problèmes connus corrigés dans la version 19.16

   Calcul de la prestation fiscale pour le revenu de travail (PFRT) pour une personne handicapée aux études à temps plein

2. Faits saillants

   1. Téléchargement des données fiscales du Québec

      La version 19.16 de DT Max vous offre le service de téléchargement de données fiscales de Revenu Québec. Quelques nouveautés sont à noter pour cette année : la nouvelle case C8 du Relevé 2, les cases G1, G2, H1, H2, J1, J2 du Relevé 10 et la case G du Relevé 19.

      Pour plus de renseignements relativement à cette fonctionnalité, veuillez consulter les documents Téléchargement des données fiscales du Québec et Procédure pour télécharger les données fiscales de Revenu Québec, disponibles dans notre base de référence.

   2. Amélioration de l'estimation du calcul du crédit d'impôt pour solidarité du Québec

      Pour faire suite aux changements annoncés par le gouvernement du Québec lors du budget de 2015, relativement aux modalités d'utilisation et d'attribution du crédit d'impôt pour solidarité commençant après le mois de juin 2016, l'estimation mise à votre disposition sur DT Max pour le calcul du crédit a été ajustée en conséquence.

      Désormais, l'estimation du calcul est présentée sur une seule page dans le but d'améliorer la présentation et la compréhension des différentes composantes impliquées dans ce calcul. Prenez note que la période de versement demeure inchangée, à savoir du 1^er juillet 2016 au 30 juin 2017.

      Vous pouvez d'ores et déjà vous référer à cette grille de calcul pour visualiser l'estimation du calcul du montant de crédit d'impôt pour solidarité à recevoir.

      En réponse à une demande croissante formulée par nos clients sur la possibilité d'afficher les montants du crédit d'impôt pour solidarité sur la lettre au client, nous avons intégré dans la lettre au client trois nouvelles variables pour tenir compte de la fréquence des versements (mensuel, trimestriel ou annuel). Veuillez vous référer à la section « Nouvelles variables pour la lettre au client » pour plus de détails.

3. Notes et diagnostics

   1. Pour donner suite à l'implémentation du nouveau groupe de mots-clés SEND-LDF , qui permet de récupérer différents éléments de données du compte d’un client auprès de l'ARC grâce au nouveau service Demande de renseignements sur les données du client (DRDC), le nouveau rapport diagnostique ci-dessous a été inclus dans DT Max afin de permettre à l'utilisateur de visualiser toute l'information fournie par l'Agence du Revenu du Canada.

      SEND - Livraison des données fiscales (LDF)

      Date de transmission du SEND
      Année Mois Jour
      

      Date d'immigration
      Année Mois Jour
      

      Date d'émigration
      Année Mois Jour
      

      Indicateur de faillite (Oui/Non)

      Indicateur d'examen du remboursement (Oui/Non)

      Indicateur de la déclaration de TPS/TVH (Oui/Non)

      Indicateur de la prestation fiscale pour le revenu de travail (PFRT) (Oui/Non)

      Indicateur de la déclaration de l'année courante (Oui/Non)

      Code d'admissibilité au montant pour personnes handicapées

      Montant du solde dû

      Année et indicateur de la nouvelle cotisation en cours (Oui/Non)
      Année
      

      Année d'imposition et date de la nouvelle cotisation
      Année
      Année Mois Jour
      

      Code du déclenchement du remboursement

      Code du programme du déclenchement du remboursement

      Déclaration non produite
      Année
      

   2. RL-5 Case O - Redressement pour indemnités reçues pour des années passées

      Vous avez saisi un montant à la case O du RL-5. Si le particulier a reçu des indemnités pour une ou des années passées et qu’un ou des montants figurent à la case O du relevé 5, Revenu Québec effectuera les redressements nécessaires et pourrait ajouter un redressement d’impôt à la ligne 443.

4. Nouvelles variables pour la lettre au client

   • %291 Estimation du crédit d'impôt de solidarité - total [$] (pour les montants à recevoir de moins de 240 $.)

   • %292 Estimation du crédit d'impôt de solidarité - trimestriel [$] (pour les montants à recevoir supérieur à 240 $ mais inférieur à 800 $.)

   • %293 Estimation du crédit d'impôt de solidarité - mensuel [$] (pour les montants à recevoir de 800 $ ou plus.)